Mentions légales
Qui édite Kanoo, qui l'héberge, et à qui appartiennent ses contenus.
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Éditeur du site et du service
- Dénomination sociale
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- Forme juridique
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- Capital social
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- Siège social
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- Immatriculation (RCS, SIREN)
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- Numéro de TVA intracommunautaire
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- Directeur de la publication
- [À COMPLÉTER : nom et qualité]
- Contact
- [À COMPLÉTER : adresse email et téléphone]
Hébergement
L'application et ses données sont hébergées dans l'Union européenne, à Francfort (Allemagne), par :
| Hébergeur | Rôle | Lieu | Coordonnées |
|---|---|---|---|
| Vercel Inc. | exécution de l'application | Francfort (Allemagne) | [À COMPLÉTER : adresse et téléphone, à relever sur la page légale de Vercel] |
| Supabase Inc. | base de données, comptes et stockage des documents | Francfort (Allemagne) | [À COMPLÉTER : adresse et téléphone, à relever sur la page légale de Supabase] |
| OVH SAS (OVHcloud) | édition des documents en ligne | Strasbourg (France) | [À FAIRE CONFIRMER : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix ; téléphone à relever] |
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Propriété intellectuelle
Le site, le logiciel Kanoo, leur structure, leurs textes, graphismes et logos sont la propriété de l'éditeur ou sont utilisés par lui sous licence. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, faite sans son autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
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